Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE
UNION SET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3139710
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE de UNION SET

Présentation de la marque DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SET domicilié(e) 30, rue Paul Ligneul, 72000 Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION SET Claude QUINIOU - France.

La marque DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI SET VITICULTURE MARAICHAGE ARBORICULTURE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

UNION SET a également déposé les autres marques suivantes : COAGIS , BATISET , PROGIRIS


UNION SET Société Coopérative Agricole - 30, rue Paul Ligneul, 72000 Le Mans - France


UNION SET Claude QUINIOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511766 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Machines agricoles et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Papier, carton, Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : chromes, emballage pour bouteilles (en carton ou en papier) , enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier) , papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) , pellicules en matières plastiques (adhérents, extensibles) pour la palettisation ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie. Matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : ballons en verre (récipients) ; bonbonnes ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bouteilles ; Bonbonnes ; tire-bouchons ; bouchon de verre ; bouteilles ; verres (récipients) ; verres à boire ; récipients à boire ; carafes ; faïence ; porcelaines. Bâches, voiles, cordes, ficelles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, à savoir : arbres (végétaux) ; arbustes ; blanc de champignon (semis) ; bulbes ; gazon naturel ; graines (semences) ; liège brut ; plants ; rosiers ; pieds de vigne ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt pour brasserie et distillerie. Traitement de matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Tirage de photographies. Services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; prospection ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.